SPAC-CFDT

comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants du personnel suivants

Représentants du personnel suppléants

(SPAC-CFDT)

représentants du personnel

conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du

susvisé

Membres titulaires

(SPAC-CFDT)

représentants du personnel

conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du

susvisé

Membres titulaires

(SPAC-CFDT)

représentants du personnel

conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du

susvisé

Membres titulaires

SPAC-CFDT

Le comité technique de proximité du centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion

Représentants du personnel

Titulaires

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe

au titre de l'année 1995 dans les conditions suivantes